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Le règlement intérieur de l'ASM Rivery

Règlement Intérieur de l’ASMR HANDBALL

ARTICLE 1 : Constitution et adoption du présent règlement intérieur

Ce règlement intérieur a pour but de préciser ou de compléter les articles des statuts de l’association. Son contenu et son adoption sont soumis au vote du Conseil d’Administration. Il sera diffusé auprès de l’ensemble des adhérents après modification. Chaque adhérent s’engage tacitement à le lire et à le respecter. Il s'applique aux membres de l'association et aux spectateurs qui assistent aux activités. Il est affiché à l'entrée du gymnase,

ARTICLE 2 : INSCRIPTIONS, LICENCE, MUTATION

Les inscriptions sont enregistrées à partir du mois de Juillet. Tout dossier de licence incomplet ne sera pas traité. La cotisation de la licence, valable pour la saison sportive, ne pourra donner lieu à aucun remboursement en cours de saison, pour quelque raison que ce soit.

Tout joueur qui mute au club devra s’acquitter des frais de mutations et le prix de la cotisation club reste à la charge du club.

ARTICLE 3 : ACCÈS AUX INSTALLATIONS

L’accès des locaux est réservé aux licenciés, aux accompagnateurs et aux personnes autorisées. Les terrains d'entraînement sont ouverts uniquement aux joueurs licenciés. Les installations ne sont accessibles qu'en présence de l’éducateur et aux horaires prévues. En cas de non-respect de ces consignes, la responsabilité de l’ASMR HANDBALL ne pourra en aucun cas être recherchée. 
Les parents doivent s'assurer de la présence de l’éducateur dans le gymnase avant d’y laisser leurs enfants. 
Une tenue adéquate est exigée au cours des activités sportives (chaussures de salle, short, tee-shirt, survêtement). Les chaussures de ville sont interdites sur le terrain.

ARTICLE 4 : HORAIRES DES CRÉNEAUX AFFECTÉS

Des créneaux d'entraînements sont répartis en fonction des sections. Aucun changement d'horaire ou de lieu ne peut s'effectuer sans l'accord préalable du Bureau Directeur. Les joueurs et les éducateurs s’engagent à respecter scrupuleusement les horaires fixés.
Les joueurs se présentent sur le terrain 10 min avant le début de l'entraînement.

La prise en charge d’un jeune licencié par le club n’est effective qu’à l’arrivée de l’entraîneur. L’ASMR HANDBALL se dégage de toute responsabilité dès la fin de l’horaire de l’entraînement ou du match. Les enfants repartant non accompagnés devront fournir une autorisation parentale ou sinon resteront dans le gymnase.

ARTICLE 5 : RESPECT DES INSTALLATIONS

Les joueurs et les spectateurs s’engagent à respecter les installations et le matériel collectif mis à disposition.
En compétition, les joueurs et les spectateurs doivent ramasser tous leurs déchets (bouteilles vides, pansements, papiers...) et sont tenus de laisser l'aire de jeu et les vestiaires propres. L’usage de la colle est autorisé dans le gymnase.

ARTICLE 6 : ETHIQUE, COMPORTEMENT

Chaque membre s’engage à respecter la quiétude des autres dans l'ensemble des installations. Les parents sont tenus de respecter et de faire respecter le Règlement Intérieur par leurs enfants. Le comportement pendant les matchs doit être irréprochable et conforme à l’éthique et les règles édictées par la Fédération Française de Handball. (FFHB) 
La contestation, les propos déplacés, les insultes, les menaces, tentatives de brutalité ou brutalités envers les arbitres, officiels, délégués, joueurs, entraîneurs, animateurs, dirigeants ou spectateurs, peuvent entraîner des sanctions internes telles qu'avertissement, exclusion temporaire ou définitive de l’association ou donner lieu à une procédure disciplinaire émanant de la FFHB. Le fautif sera tenu de rembourser les amendes éventuellement infligées au club.
Le bureau de l’ASMR HANDBALL se réserve le droit de refuser l'adhésion ou la délivrance d'une licence à toute personne qui aurait précédemment contrevenu au Règlement Intérieur.

ARTICLE 7 : PARTICIPATION, ASSIDUITÉ

Toute personne ayant pris une licence au club s'engage à participer aux entraînements et compétitions dans lesquelles son équipe a été engagée, sauf cas de force majeure. Les absences aux entraînements ou aux compétitions doivent être signalées à l'éducateur.
Les parents des joueurs sont tenus d'accompagner leurs enfants mineurs sur les lieux de matchs.
L'association ne possède pas de matériel de transport collectif et ne rembourse aucun frais de déplacement dus aux matchs extérieurs.

Le point de rendez-vous de départ pour chaque match en extérieur est le parking en haut du parc municipal, chaque joueur est prié de se rendre à ce rendez-vous ou prévenir l'entraîneur de sa non-présence si celui-ci lui fait faire un détour pour se rendre sur le lieu de la rencontre.

ARTICLE 8 : DIRIGEANTS

Les dirigeants bénévoles, officiant au sein de l’association, sont les garants du respect de ce règlement. Dans ce sens, ils sont tenus d’être exemplaires dans leur comportement, sous peine d’être soumis, au même titre que les joueurs, à de possibles sanctions internes.

ARTICLE 9 : PARTICIPATION À LA VIE DU CLUB

Chaque membre bénéficie d’une structure et d’un encadrement de qualité fournis par le club et ses dirigeants bénévoles.
Par conséquent, l’appartenance à l’ASMR HANDBALL, et à fortiori la qualité de dirigeant implique une participation active aux activités extra-sportives et aux manifestations diverses organisées par le club.

ARTICLE 10 : PERTES ET VOLS

L’ASMR HANDBALL ne peut en aucun cas être tenue responsable de pertes, vols ou dégradations sur effets personnels commis dans les locaux du club.

ARTICLE 11 : PARKING

La circulation sur le parking non gardé est soumise aux règles du code de la route. Le stationnement ne doit pas nuire à la circulation et surtout ne pas entraver l’accès des véhicules de secours. 
Comme dans tout lieu public, les propriétaires éviteront de laisser des objets ou vêtements à l’intérieur de leurs véhicules.
L’ASMR HANDBALL décline toute responsabilité en cas d’incident survenu sur ce parking.

ARTICLE 12 : TRANSPORTS

Lors des rencontres à l’extérieur, le transport sera assuré par les parents des joueurs mineurs et les joueurs adultes concernés. L’ASMR HANDBALL est organisateur de ces déplacements. Le propriétaire du véhicule, qui doit être conforme en tout point à la législation, assume l’entière responsabilité des passagers. Le conducteur est responsable des personnes transportées du point de départ jusqu’au retour.
En cas de sinistre, c’est prioritairement l’assurance du propriétaire du véhicule qui intervient.

ARTICLE 13 : DROIT À L’IMAGE, TRAITEMENT INFORMATIQUE 
Conformément à la législation, l’organisateur d’une manifestation sportive est propriétaire des droits d’exploitation de l’image de cette manifestation, notamment par diffusion de clichés photographiques réalisés à cette occasion. En vertu du code de la FFHB, tous les licenciés sont considérés comme donnant, par défaut, leur accord pour que l’ASMR HADBALL puisse utiliser des images de groupe prises à l’occasion d’une manifestation officielle nationale, régionale ou départementale aux fins de promotion et de développement du handball. L’ASMR HANDBALL peut réaliser par tous les moyens qui lui conviennent des images fixes ou audiovisuelles en vue de leur publication sur tous supports ou à modifier par tout moyen technique les images pour les adapter aux supports. Chaque licencié a la possibilité de s’opposer à l’utilisation de son image en cochant la case correspondante sur son bordereau de licence. L’association enregistre des informations individuelles nécessaires à la gestion administrative des membres. Les critères retenus se fondent uniquement sur des caractéristiques qui correspondent à l’objet statutaire de l’ASMR HANDBALL et de la FFHB. Les dirigeants s’engagent, vis-à-vis des personnes concernées, à prendre toutes précautions utiles afin de préserver la sécurité des informations et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. ARTICLE 14 : ASSURANCES

Pour l’exercice de ses activités, l'ASMR HANDBALL a souscrit une assurance multirisque des biens et des responsabilités. Elle couvre l’association, ses préposés, les pratiquants, les arbitres et les juges lorsqu’ils sont responsables de dommages survenus à l’occasion des activités de l’association. 
Chaque adhérent s’engage à souscrire une assurance de personne couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer.

Je soussigné,                                                                                                     .atteste avoir pris connaissance de ce règlement intérieur et accepte de l’appliquer tout au long de la saison.

Les membres déjà inscrits sur le site de votre club :

  • 4 Dirigeants
  • 3 Entraîneurs
  • 8 Joueurs
  • 1 Supporter